PLU
PLAN LOCAL D'URBANISME EN VIGUEUR
Vous pouvez consulter le règlement en cliquant ici
Règlement graphique de la 3ème modification
Révision du PLU en cours
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) est consultable en Mairie aux heures d'ouverture du secrétariat :
du lundi au vendredi de 13h30 à 17h00.
Ci-après les documents consultables en ligne :
Visualisez le fichier PLU - Boussens : Orientations générales du PADD en ligne
Révision du PLU dossier d'arrêt
Par délibération en date du 03 juin 2019, le Conseil Municipal a arrêté son projet du Plan Local d'Urbanisme. Vous trouverez, ci-dessous, le projet de PLU tel qu'il sera soumis à enquête publique.
Documents à télécharger
0_procedure_juridique- 1_Rapport_de_presentation
- 2_padd
- 3_Reglement
- 4_orientations_damenagement
- 5_annexes
1_AMENDEMENT DUPONT 23052019.pdf4 Mo- 10_Secteurs_information_sols_pollues.pdf1 Mo
- 11_Notice_Traitement des déchets.pdf292 Ko
- 2_1_Liste des arrêtés.pdf198 Ko
- 2_2_Plan_des_Servitudes_Boussens.pdf7 Mo
- 3_Plan_de_zonage_PPRT_ANTARGAZ.pdf254 Ko
- 4_zonage_PPRT_BASF.pdf4 Mo
- 5_1annexeIClassementSonore2014_3.pdf427 Ko
- 5_2_Arrete 3e echeance GITT_031_CBS2018.pdf129 Ko
- 5_3_Arrete_Pref_RD.pdf310 Ko
- 5_4_arreteClassementSonore2014.pdf3 Mo
- 5_5_Classement sonore.pdf377 Ko
- 5_6_Classement reseau ferre.pdf563 Ko
- 6_PSS_Boussens.pdf3 Mo
- 7_Reglement_PPRS_Boussens.pdf110 Ko
- 8_Zonage_boussens_eau potable.pdf2 Mo
- 9_Zonage_boussens_assainissement.pdf1 Mo
