Les comptes rendus

SEANCE DU 4 FEVRIER 2021

                          Présents :   MM. SANS (Proc), Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme AIMONE-CAT (Proc), MM. LIVOTI, AMOUROUX,   Mmes DALLA-ZANNA, GRANGE,  MM.  ROQUEBERT,  CELLIER,  DESHONS, Mmes COURTOUX, SANDY.

Absent excusé :  M. EVIN (Procuration Mme AIMONE-CAT)

                             Mme AGUILA (Procuration M. SANS)

                              Secrétaire de séance : M. DESHONS

                             Ouverture de la séance à 19 Heures 05.

 ORDRE DU JOUR

• Le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 15/01/2021 a été adopté à l’unanimité des membres présents .
• Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’ordre du jour sera modifié en raison de l’ajout de 2 points supplémentaires:
• En point 3 : Autorisation pour la signature d’une convention de servitude avec ENEDIS
• En point 10 : Désignation d’un référent « FIBRE 31 »

1° -  Location du local La Lanne à une Ergothérapeute

         Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a été sollicité par Madame SICRE Isabelle, Ergothérapeute, qui exerçait son activité à la Maison de la Santé. En raison d’une rupture de contrat, elle était en recherche d’un autre local pour continuer son activité à BOUSSENS. Le bureau situé au bâtiment La Lanne pourrait lui convenir. Elle l’utiliserait les mercredis, jeudis et vendredis. Monsieur le Maire propose de lui louer pour un montant de loyer mensuel de 100€.

        Proposition adoptée à l’unanimité des membres présents.

2° - Demande de la « Ruche qui dit Oui » pour établir une nouvelle permanence

       Monsieur le Maire donne lecture du mail transmis par Monsieur PIN Cédric, gestionnaire de la « Ruche qui dit Oui » sollicitant le prêt d’une salle pour exercer son activité tous les jeudis de 15 heures à 19 heures. Monsieur le Maire pense lui proposer la Maison des Associations dans l’attente de la fin des travaux de la Salle Djellali qui lui semble plus appropriée.

Proposition adoptée  à l’unanimité des membres présents.

3° - Autorisation de signature convention de servitude

 Monsieur le Maire présente le projet d’enfouissement de la ligne Moyenne Tension au chemin de Pentens. Ces travaux envisagés doivent emprunter la parcelle cadastrée Section  A 1229 pour l’implantation d’un poteau béton. Une convention de signature doit être signée. Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer.

Autorisation donnée  à l’unanimité des membres présents.

4° - Orientations budgétaires 2021

 Monsieur le Maire évoque la Loi de Finances 2021 et présente les orientations budgétaires pour 2021. Il insiste sur la nécessité de réduire les dépenses de fonctionnement. Il informe que tous les dossiers de demande de subvention ont été envoyés.

5° - Remplacement des ventilo-convecteurs de la Salle Djellali

Les convecteurs actuels de la Salle Djellali sont défectueux. Monsieur le Maire propose de profiter des travaux de réhabilitation de cette salle pour remplacer ce matériel. Un devis a été demandé à la Société Hydrosystem de Mondavezan, titulaire du marché à bons de commande. La dépense s’élèvera à 4 915€ HT. Une aide financière du Conseil Départemental pourra être demandée.

  Propositions adoptées à l’unanimité des membres présents.

6° - Aménagements de loisirs

      Une réflexion doit être lancée. Un groupe de travail a été mis en place : Mmes Sandy, Courtoux, Gérard, Aimone-Cat et MM. Deshons et Roquebert. D’autres conseillers municipaux pourront se rajouter.

7° -  Point sur les chantiers

Monsieur LIVOTI fait un point sur les chantiers en cours et à venir :

Salle Djellali : Début travaux 01/04/2021 – Fin : Semaine 16

Rénovation Thermique Ecoles : Etude chauffage en cours

Rénovation poste de garde : Appel d’offres en préparation

Toiture Salle Omnisports : Etude en cours

Remplacement chaudière Bureaux « Conti-park » : Etude en cours

Analyse en cours des toitures de certaines maisons louées

8° - Rapport des Commissions

        Un compte rendu de la réunion du Conseil d’Administration du Syndicat des Eaux de la Barousse a été fait par M. RAMEAU :

        - le tarif de l’abonnement va augmenter

• Une modification des statuts sera à approuver par le Conseil Municipal.

 9° Achat de parcelle

 Monsieur le Maire a envoyé une proposition d’achat à M. et Mme GALY Yves, propriétaire de la parcelle cadastrée Section B 618 située au centre du village qui n’est plus entretenue. Il n’y a pas de réponse à ce jour.

10° Désignation Référent FIBRE

 Un courrier a été adressé par l’organisme « Haute-Garonne Numérique » sollicitant la désignation d’un référent fibre au sein du Conseil Municipal.

Monsieur RAMEAU Roger a été désigné.

11° - Demande d’autorisation de stationnement d’un commerce ambulant sur l’aire de repos

 Monsieur le Maire donne lecture du mail de Madame SEVERAN sollicitant l’autorisation de stationner sur l’aire de repos du rond-point d’Aurignac avec son commerce ambulant de fromages des Pyrénées et de charcuterie locale.

Stationnement autorisé à l’unanimité des membres présents moyennant le paiement d’une redevance mensuelle d’occupation du domaine public de 1€ le mètre carré.

12° - Socle numérique dans les écoles élémentaires

 Un appel à projets est lancé pour un socle numérique dans les écoles élémentaires. Ce socle numérique concerne toutes les communes sans limitation de taille et les classes de cycles 2 et 3. Le financement peut atteindre 70% de la dépense qui doit être de 3500€ minimum. Un groupe de travail dirigé par Françoise AIMONE-CAT a été mis en place : Mmes Sandy, Courtoux, Aguila. D’autres conseillers municipaux pourront se rajouter.

13° - Un réaménagement des allées du cimetière doit être réfléchi pour anticiper l’interdiction d’utilisation de désherbants dans les cimetières à partir de Juillet 2022. Cette réflexion peut intégrer l’agrandissement du columbarium ou le rajout de cavurnes.

Un groupe de travail est mis en place : Mmes GRANGE et DALLA-ZANNA, MM. AMOUROUX, CELLIER.

14° - Questions diverses

Madame GERARD demande le ressenti du nouveau bulletin municipal. Elle précise qu’elle n’a pas été destinataire du questionnaire pour les jeunes. Il en a été de même pour d’autres conseillers municipaux. La question sera posée aux employés qui ont assuré la distribution.

Monsieur AMOUROUX prend la parole :

1. Où en est le projet du centre handicapés ? Réponse : en cours
2. Impasse de la Résidence Fifi : les panneaux de signalisation se contredisent. Réponse : MM. SANS et RAMEAU verront le problème
3. Toujours présence des poubelles sur la Rue de la Viele et Rue du Port malgré la note de la Mairie distribuée la semaine dernière. Demande si des caches poubelles ne pourraient pas être achetés pour cacher les containers communaux placés devant l’Eglise. Réponse : des panneaux  seront achetés.

 Madame COURTOUX fait part de la demande faite par la Directrice de l’Ecole aux parents d’élèves concernant les masques des enfants qui doivent être de « catégorie 1 ». Précision est donnée que le protocole sanitaire mentionne que des masques de ce type serait mis à disposition par l’Education Nationale pour les enfants qui n’en disposerait pas.

Une copie du protocole sera adressée aux conseillères municipales mères d’élèves.

Monsieur le Maire informe que la prochaine réunion du Conseil Municipal devrait se tenir le 11 mars 2021.

   L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée   à 20h58.

                                                                                          BOUSSENS, le 5 février 2021

                                                                                                         Le Maire,

                                                                                                         Christian SANS