Les comptes rendus

                                                  PROCES VERBAL

                                      REUNION CONSEIL MUNICIPAL

                                              DU 18 décembre 2025

                                                         Le conseil municipal de Boussens s’est réuni à 19h30

Étaient présents : Monsieur SANS Christian, Madame GÉRARD Sylvie, Monsieur RAMEAU Roger, Madame AIMONE-CAT Françoise, Monsieur LIVOTI Antoine, Madame DALLA-ZANNA Rosanna, Madame GRANGE Martine, Monsieur ROQUEBERT Joël, Monsieur CELLIER Jérôme, Monsieur DESHONS Frédéric, Madame COURTOUX Cécile, Madame SANDY Liliane, Madame AGUILA Cyrielle.

Absents excusés : Monsieur AMOUROUX Jean-Paul (donne procuration à Monsieur SANS Christian), Monsieur EVIN Franck (donne procuration à Madame GRANGE Martine).

Président de la séance : Monsieur SANS Christian

Secrétaire de séance : DALLA-ZANNA Rosanna

Quorum : 8

Ordre du Jour :

DÉLIBÉRATIONS

1.       Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2026 ;

2.       Décision modificative sur le budget 2025 ;

3.       Vente d’une remorque ;

4.       Vente d’un broyeur d’accotement.

REFLEXIONS ET DECISIONS

5.       Soutien Financier à Lucile.

6.       Remplacement de la commande électrique du portail de la maison de la Santé.

7.       La communauté des commune valide la proposition du bureau d’étude qui travaille sur le classement des habitations du territoire et donc Boussens ;

8.       La communauté des communes finance la pose de panneaux historiques après la participation des villages à Cœur Estival ;

9.       Calendrier 2026, proposition de dates des prochains Conseils Municipaux

10.   Pétanque : l'équipe de Philippe Duchein est championne de France en triplette mixte

INFORMATIONS AU CONSEIL

11.   Le bulletin municipal ;

12.   Le point sur les chantiers ;

13.   La Communauté de Communes : une nouvelle tarification pour les collectes, conséquences pour les déchets facturés à la Mairie ;

14.   Les manifestations et animations de fin d’année ;

Ouverture de la séance à 19h45 par Monsieur SANS Christian. 

Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’autorisation d’ajouter 4 points à l’ordre du jour, à savoir :

-        Soutien Financier à Lucile, en point 5 ;

-        Remplacement de la commande électrique du portail de la maison de la Santé, en point 6

-        Calendrier 2026, proposition de dates des prochains Conseils Municipaux, en point 9

-        Pétanque : l'équipe de Philippe Duchein est championne de France en triplette mixte, en point 10

Accord donné à l’unanimité des membres présents.

Le procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025 a été approuvé à l’unanimité des membres présents.

DÉLIBÉRATIONS

1.      Autorisation d’engager, de liquider, de mandater les dépenses d’investissement avant vote budget 2026

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette, avant l’adoption du budget principal qui devra intervenir avant le 15 Avril 2026.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et des représentés, décide d’approuver l’ouverture anticipée des crédits en investissement au titre du budget 2026 et d’autoriser Monsieur Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, à savoir :

2.      Décision modificative sur le budget 2025

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité d’amortir la subvention d’investissement que la commune a reçu pour la réalisation des travaux des trottoirs situés avenue des Caussades.

Les comptes concernés par cette écriture comptable ne disposent pas des crédits nécessaires. C’est pourquoi, il est demandé de réaliser une décision modificative.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés, décide d’approuver la décision modificative n°5 ; d’autoriser Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

3.      Vente d’une remorque

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les services techniques sont équipés depuis 2017 d’une remorque routière tribenne. Cette remorque n’ayant plus aucune fonction depuis plusieurs années, elle est donc immobilisée dans le garage au détriment du stationnement des autres véhicules. Monsieur le Maire ajoute qu’il a été sollicité par un habitant de la commune pour un achat éventuel.

Monsieur le Maire précise qu’il a sollicité un professionnel : Etablissements BARES de Martres-Tolosane pour une évaluation de cette benne qui a été fixée à 3 500 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés, de vendre la remorque benne routière tribenne pour un montant de TROIS MILLE CINQ CENTS EUROS (3 500 €), d’autoriser Monsieur le Maire à engager à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

4.      Vente d’un broyeur d’accotement ;

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 27 Novembre, il a été décidé d’acquérir un broyeur d’accotement en remplacement du matériel équivalent complètement hors d’usage. Monsieur le Maire ajoute qu’une personne s’est portée acquéreur de l’épave pour un montant de 200 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés, décide de vendre l’ancien broyeur d’accotement hors d’usage pour un montant de DEUX CENTS EUROS (200 €), et d’autoriser Monsieur le Maire à engager à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

REFLEXIONS ET DECISIONS

5.      Soutien Financier à Lucile

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que Lucile MERLY-RAMEAU a obtenu la 1^ère place dans la discipline Para-dressage amateur au championnat de France à Saint-Lo (Manche). Il rappelle que Lucile est accompagnée dans ses activités équestres par l’association « Une cavalière Pleine de Rêves ». Monsieur le Maire propose d’apporter un soutien financier à Lucile qui a dû financer son déplacement et son hébergement à Saint-Lo.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, propose d’engager la réflexion et la décision sur ce point au moment du vote des subventions aux associations.

6.      Remplacement de la commande électrique du portail de la maison de la Santé.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nécessité de procéder à la réparation du portail de la maison de la santé.

Les membres du Conseil Municipal prennent acte de cette information.

7.      La communauté des communes valide la proposition du bureau d’étude qui travaille sur le classement des habitations du territoire et donc Boussens

Le Conseil Municipal souhaite bénéficier de l’accompagnement du bureau d’étude sur ce point.

8.      La communauté des communes finance la pose de panneaux historiques après la participation des villages à Cœur Estival ;

Le Conseil Municipal prend acte de l’exposé de Madame GRANGE Martine qui propose de prendre en charge le recensement des points d’intérêt de la commune et de faire le relai avec la Communauté de Communes pour avoir les panneaux correspondants.

9.      Calendrier 2026, proposition de dates des prochains Conseils Municipaux

Monsieur le Maire propose les dates suivantes :

-         15 janvier 2026

-         12 février 2026

-         12 mars 2026

Les membres du Conseil Municipal valident ce calendrier.

10.  Pétanque : l'équipe de Philippe Duchein est championne de France en triplette mixte

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de ces résultats.

INFORMATIONS AU CONSEIL

Monsieur le Maire a le plaisir d’annoncer à l’assemblée qu’un médecin a été trouvé pour occuper le nouveau cabinet médical. Le médecin arrivera probablement dans le courant de l’été 2026.

11.  Le bulletin municipal ;

Le bulletin municipal est déposé chez l’imprimeur, il est en cours de finition pour impression prochainement. Il sera distribué dans les boîtes aux lettres comme d’habitude.

12.  Le point sur les chantiers.

-         Cabinet médical : il est quasiment terminé

-         Le chemin piétonnier : il est totalement terminé

-         Aménagement du « Rond-Point de Boussens » : 2 demandes d’études et devis ont été réalisées. Elles sont soumises au secteur routier pour avis.

13.  La Communauté de Communes : une nouvelle tarification pour les collectes, conséquences pour les déchets facturés à la Mairie

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal sur la nécessité de trouver des solutions pour équilibrer le budget de la collecte des ordures ménagères lié à la redevance incitative. Une recherche des solutions est en cours.

14.  Les manifestations et animations de fin d’année ;

-         Le repas du personnel communal est prévu pour le 19 décembre 2025 au soir.

-         La distribution des colis de fin d’année est assurée par les membres du Conseil Municipal.

L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 21 heures 09 minutes.

                                                                                                           Fait à BOUSSENS, le 05 janvier 2026

La Secrétaire de séance,                                                                                               Le Maire,

DALLA-ZANNA Rosanna                                                                                                 Christian SANS