Les comptes rendus

PROCES VERBAL

REUNION CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 NOVEMBRE 2025

Etaient présents : M. SANS, Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme AIMONE-CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA, GRANGE, MM ROQUEBERT, CELLIER,  DESHONS, Mmes SANDY, AGUILA.

Absents excusés :

 M. AMOUROUX (Procuration à M. SANS)

M. EVIN (Procuration à Mme GRANGE°

Mme COURTOUX (Procuration à M. DESHONS°

 M. DESHONS  a été élu secrétaire de séance.

Ouverture de la séance à 20h30 après présentation  du bilan d’activités du service Technique par M  ROUSSEL Marc.

Le procès-verbal de la séance du 23.10.2025 a été approuvé à l’unanimité des membres présents. Une faute d’orthographe a été signalée.

Monsieur le Maire demande à l’assemblée l’autorisation de rajouter deux points à l’ordre du jour :

en Point 5 : Admission en non valeur

en Point 6 : Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes.

Accord donné à l’unanimité des membres présents.

 DELIBERATIONS

1° - PROJET DE CENTRALE SOLAIRE AU SOL : DELIBERATION MODIFICATIVE PORTANT SUR LES PARCELLES B 496 et 497

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il y a lieu d’annuler la délibération prise le 09/02/2023 afin de permettre la signature de la nouvelle  promesse de bail emphytéotique présentée ce jour.

Proposition adoptée  à l’unanimité des membres présents.

 2° - RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LES POINTS 85 – 694 – 708 -73

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que quatre points lumineux situés sur la Commune sont en mauvais état. Le SDEHG a réalisé une étude pour leur rénovation. La part communale est estimée à 2 143€ qui sera financée par voie d’emprunt contracté par le SDEHG.

Participation financière adoptée à l’unanimité des membres présents.

3° ACHAT D UN BROYEUR D’ACCOTEMENT  KUBOTA – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE

 Monsieur le Maire expose à l’assemblée que le broyeur d’accotement est actuellement inutilisable après maintes réparations et qu’il est nécessaire de le remplacer. Il ajoute qu’un devis a été demandé aux Etablissements DIJEAUX de ST GIRONS (09). Ces derniers ont une succursale à Martres-Tolosane : les Etablissements BARES qui assurent l’entretien du gros matériel communal. Le montant de l’offre s’élève à 5 000€ HT. Monsieur le Maire précise qu’une aide financière peut être demandée auprès du Conseil Départemental.

Devis et demande d’aide financière approuvés à l’unanimité des membres présents.

 4° FONGIBILITE DES CREDITS : Virement ordonnateur  n° 04

 Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a été nécessaire de procéder à des virements de crédits afin de régler deux échéances d’emprunt.

Le Conseil Municipal PREND ACTE de cette décision,  à l’unanimité des membres présents.

 5° - ADMISSION EN NON VALEUR

 Monsieur le Maire donne lecture de l’état d’admission en non valeur de créances ayant fait l’objet de diverses poursuites mais qui n’ont pu être recouvrées. La somme s’élève à 9 455.75€. Cette dépense sera inscrite au Budget Communal 2026.

Admission en non valeur acceptée à l’unanimité des membres présents.

 6° - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FETES

 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’animation de la soirée « Vin Nouveau » est traditionnellement financée par la Mairie. Cette année, l’animation a été réalisée par une association non boussinoise que la Mairie ne peut rémunérée. Monsieur le Maire propose que cette association soit rémunérée par le Comité des Fêtes organisateur de cette manifestation. La Mairie pourrait verser une subvention exceptionnelle de 550€ au Comité des Fêtes en compensation.

Proposition acceptée à l’unanimité des membres présents.

 REFLEXIONS ET DECISIONS

Ø  Réflexion sur le classement des habitations de Boussens suspendue suite à une décision prise au niveau national.

Ø  Monsieur le Maire informe l’assemblée d’une demande de partenariat sur un projet de rallye automobile. Le porteur de projet viendra faire une présentation à la prochaine réunion. 

INFORMATIONS AU CONSEIL

Ø    Cabinet médical : Réception des travaux le 12/12/2025.

Ø    Le chemin piétonnier devrait être terminé avant la fin de l’année.

Ø    Les travaux d’extension de la vidéo protection sont dans l’attente de l’avis de la Commission qui devait se réunir le 26 novembre.

Ø    Déchetterie de Cazères : travaux de rénovation prévus

Ø    Le problème de sécurité des enfants liés au changement de circuit des transports scolaires via le collège et le lycée de Cazères/Garonne : les abri-bus ne sont plus du bond côté : un courrier va être adressé à la Région.

Ø    Prochaine réunion du conseil municipal : 18/12/2025

Ø  Manifestations à venir :

30 novembre : Marché de Noël

5 et 6 décembre : Téléthon

13 décembre : Pose de la plaque « Johan GUET » à la Salle du Karaté

18 décembre : Spectacle des enfants de l’Ecole

19 décembre : Repas du Personnel

9 janvier 2026 : Vœux du Maire

17 janvier 2026 : Repas des Ainés

L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question étant soulevée, la séance est levée à 21 heures 44.

Fait à BOUSSENS, le 28 novembre 2025

Le Secrétaire de séance,                                                                                                       Le Maire,

Frédéric DESHONS                                                                                                                 Christian SANS