Les comptes rendus

                                                                                                         PROCES VERBAL

                                                                                        REUNION CONSEIL MUNICIPAL

                                                                                              DU 15 janvier 2026

                                                         Le conseil municipal de Boussens s’est réuni à 19h30

 Étaient présents : Monsieur SANS Christian, Madame GÉRARD Sylvie, Monsieur RAMEAU Roger, Madame AIMONE-CAT Françoise, Monsieur LIVOTI Antoine, Madame DALLA-ZANNA Rosanna, Madame GRANGE Martine, Monsieur ROQUEBERT Joël, Monsieur CELLIER Jérôme, Monsieur DESHONS Frédéric, Madame COURTOUX Cécile, Madame SANDY Liliane

Absents excusés : Monsieur AMOUROUX Jean-Paul donne procuration à Monsieur SANS Christian, Monsieur EVIN Franck donne procuration à Madame GRANGE Martine.

Absente : Madame AGUILA Cyrielle.

Président de la séance : Monsieur SANS Christian

Secrétaire de séance : Madame COURTOUX Cécile

Quorum : 8

Ordre du Jour :

1.       Approbation du compte-rendu de la réunion du 18/12/2025.

2.       Nouvelle délibération d'ouverture de crédits d'investissement.

3.       Délibération relative à l’aménagement paysager du rond-point de « Boussens ».

4.       Délibération relative à l’aménagement du cabinet médical.

5.       Délibération relative au secours financier à une personne en difficulté

6.       Examen des dépenses de 2025, avant vote du CFU.

7.       Installation du nouveau médecin.

8.       Le classement des habitations du territoire et donc Boussens.

9.       A propos des élections : organisation.

10.   Manifestations, festivités à venir.

 Ouverture de la séance à 19h35 par Monsieur SANS Christian.

1.      Approbation du compte-rendu de la réunion du 18 décembre 2025

Le procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025 a été approuvé à l’unanimité des membres présents.

2.      Nouvelle délibération d’ouverture de crédits d’investissement.

Monsieur le Maire expose que suite à une observation de notre Trésorerie Publique, il s’avère que la délibération n°11-1, du 18 décembre 2025, demande notamment à être précisée.

Le montant, représentant le quart des montants d’investissement votés en 2025, peut être réparti par chapitres ou en opérations, selon les besoins d’investissement de la commune, avant l’adoption du budget principal 2026.

Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de cet article à hauteur de 212 578 €.

Ainsi, au regard des besoins d’investissement immédiat de la commune Monsieur le Maire propose de répartir cette somme comme suit :

-                    Chapitre 165 : Dépôts et cautionnement reçus :         1 500,00 €

-                    Chapitre 20 : Immobilisations incorporelles :               1 000,00 €

-                    Chapitre 21 : Immobilisations corporelles :                  88 078,00 €

-                    Chapitre 45 : Opérations sur compte de tiers :            122 000,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés, d’abroger la délibération 11-1, du 18 décembre 2025, d’approuver l’ouverture anticipée des crédits en investissement au titre du budget 2026, selon la proposition de Monsieur le Maire, d’autoriser Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget communal, avant le vote du budget 2026

 3.      Délibération relative à l’aménagement paysager du rond-point de « Boussens ».

Monsieur le Maire rappelle que le rond-point de Boussens, situé sur la RD817, a fait l’objet d’un accord avec le département de la Haute- Garonne pour son aménagement et son entretien par la commune de Boussens. Cet accord sera formalisé par une convention.

La commune a sollicité 2 entreprises spécialistes des espaces verts pour faire des propositions d’aménagement paysager. Ces propositions ont été validées par le service voirie du Conseil Départemental.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la proposition de Pyrénées Paysage de Montsaunès et celle de Z’Z espaces verts de Martres Tolosane.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés, de choisir la proposition d’aménagement paysager du « rond-point de Boussens » présentée par l’entreprise Pyrénées Paysages de Montsaunès (31260) pour un montant de 22 539,36 € TTC ; d’inscrire la dépense sur le budget de la commune 2026 ; de solliciter une aide du département de la Haute Garonne, d’autoriser Monsieur le Maire à engager à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

4.      Délibération relative à l’aménagement du cabinet médical.

Monsieur le Maire rappelle que les travaux d’aménagement du troisième cabinet médical sont terminés à la maison de santé communale. Il indique qu’un nouveau médecin : le docteur NOEMÍ HERRUZO ZÚŇIGA devrait l’occuper vers la fin de l’été.

Monsieur le Maire ajoute que la commune doit équiper ce cabinet avec du mobilier, du matériel informatique et des accessoires médicaux.

Monsieur le Maire a contacté le fournisseur de mobilier qui a équipé les autres cabinets de la maison de santé : BSM Techni Bureau de Saint Gaudens qui a fourni une étude et devis d’un montant de 2 248.12 euros HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés, d’équiper le nouveau cabinet médical avec le mobilier nécessaire, de valider la proposition de BSM Techni Bureau de Saint Gaudens qui a fourni une étude et devis d’un montant de 2 248.12 euros HT, d’inscrire la dépense sur le budget de la commune 2026, d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’ensemble des documents nécessaires à l’application de la présente délibération.

 5.      Délibération relative au secours financier à une personne en difficulté

Monsieur le Maire expose à l’Assemblée délibérante qu’il a été sollicité par une habitante de la commune rencontrant d’importantes difficultés financières et qui se trouve en situation de ne pas pouvoir faire face à certaines factures impayées. Il s’agit de :

-         3 factures d’un service d’aide à domicile, L’autre Rive à Palaminy, pour un montant total de 561.60 €,

-         1 facture d’Eau Barousse Comminges Save pour un montant de 58.73 €,

-         1 facture de redevance d’enlèvement des ordures ménagères, à la communauté de communes Cœur de Garonne, d’un montant de 66.81 €,

soit un montant total d’impayé de 687.14 €. Cette personne entreprend actuellement des démarches pour retrouver un équilibre financier rapidement.

Monsieur le Maire demande à l’Assemblée délibérante de l’aider en réglant les sommes actuellement dues aux différents organismes ;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés, de verser directement, aux créanciers, les sommes dues et exposées par Monsieur le Maire, pour un total de 687.14 € ; d’imputer cette dépense au Budget Communal 2026 ; d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’ensemble des documents nécessaires à l’application de la présente délibération

6.      Examen des dépenses de 2025, avant vote du CFU.

Monsieur le Maire présente les premiers résultats du budget 2025 aux membres du Conseil Municipal, analyse les variations par rapport aux années précédentes et fait des recommandations pour les dépenses de 2026.

7.      Installation du nouveau médecin.

Monsieur le Maire fait état de l’avancée des travaux du cabinet et prévoit qu’ils seront terminés au mois de janvier 2026.

8.      Le classement des habitations du territoire et donc Boussens.

Monsieur le Maire communique la date de la formation organisée par la communauté de communes et demande à l’assemblée, la participation d’un ou 2 élus à cette formation.

2 élus sont volontaires pour y assister.

9.      A propos des élections : organisation.

L’Assemblée fait le point sur les impératifs d’agenda.

10.  Manifestations, festivités à venir.

Échanges sur les prochains évènements qui auront lieu sur la commune.

L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 21 heures 02 minutes.

                                                                                                           Fait à BOUSSENS, le 26 janvier 2026

La Secrétaire de séance,                                                                                               Le Maire,

Madame COURTOUX Cécile                                                                                         Christian SANS