REUNION CONSEIL MUNICIPAL
Du 19 JANVIER 2023
Etaient présents : M. SANS, Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme AIMONE-CAT, MM. LIVOTI, AMOUROUX, Mmes DALLA-ZANNA, GRANGE, MM. CELLIER (proc) DESHONS, EVIN,
Mmes COURTOUX (proc), SANDY.
Absents excusés : M. ROQUEBERT (Proc. M. CELLIER)
Mme AGUILA (Proc. Mme COURTOUX)
Secrétaire de séance : M. CELLIER
Ouverture de la séance à 19H40.
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de modifier l’ordre du jour ainsi qu’il suit:
- Suppression du point 5
- Rajout :
En point 3 : Suspension du loyer du cabinet de kinésithérapie
En point 6 : Projet de création d’un piétonnier
Le procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022 a été approuvé à l’unanimité des membres présents.
1° - Convention de servitude pour la construction d’une ligne électrique souterraine BT
Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu de l’autoriser à signer une convention de servitude avec le SDEHG pour le passage d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle A 1208, nécessaire à l’alimentation de l’impasse des Boïdures et du futur cabinet dentaire.
Autorisation donnée à l’unanimité des membres présents.
2° - Plan de Prévention des Risques Technologiques ANTARGAZ/BASF
Monsieur le Maire rappelle que lors du mandat précédent, il avait été convenu, par délibération, de financer à hauteur de 20% la participation de la Communauté de Communes au PPRT car la Communauté de Communes nouvellement créée n’a jamais perçu la taxe professionnelle mais est tout de même impactée par le financement du PPRT. Cette participation s’élève cette année à 9 772.35€.
Participation adoptée à l’unanimité des membres présents.
3° - Suspension du loyer du cabinet de kinésithérapie
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a été sollicité par Monsieur TEYCHENNE Xavier pour la suspension pendant 4 mois (février à mai) du loyer du Cabinet de Kinésithérapie dans l’attente de la vente de ce cabinet. Après discussion, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité des membres présents, de reporter le loyer de 4 mois.
4° - Rénovation du pavillon communal 3 chemin du Bois : Travaux de plomberie et d’électricité
Monsieur le Maire expose qu’il est nécessaire de faire des travaux de rénovation du logement 3 chemin du Bois avant sa relocation. Un premier devis pour travaux de plomberie et d’électricité a été présenté par l’Entreprise ERD, titulaire du marché à bons de commande, pour un montant HT de :
- Plomberie : 4441.64€
- Electricité : 1684.20€
Devis accepté à l’unanimité des membres présents.
5° - Camping Municipal : remplacement du système de production d’eau chaude
Monsieur le Maire informe l’assemblée de la panne du système de production d’eau chaude du camping municipal. La réparation n’est pas envisageable en raison de sa vétusté et de son inadaptation aux besoins. L’entreprise HYDROSYSTEM de Mondavezan a fourni un devis pour un générateur à gaz à condensation d’un montant de 13 909€HT.
Devis accepté à l’unanimité des membres présents.
6° - Projet de piétonnier le long de la RD62N
Monsieur le Maire rappelle le projet de création d’un piétonnier le long de la RD 62N qui est de plus en plus emprunté par des promeneurs. Ce piétonnier se situerait entre l’extrémité de l’avenue des Caussades et le rond-point dit « d’Aurignac », RD 817. L’entreprise AXE INGENIERIE, contactée, pourrait assumer la mission complète de maîtrise d’œuvre pour un montant TTC de 5 000€. Une aide financière sera sollicitée auprès du Conseil Départemental.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
7° - Questions diverses
- Point sur le remplacement des lanternes routières : 342 à remplacer, opération led++
- Présentation du planning prévisionnel des travaux de la future halle
- Point sur la collecte des ordures ménagères sur les sites communaux
- Bilan des animations de fin d’année passées
- Recrutement d’une nouvelle employée au secrétariat
- Changement de référent gendarmerie
La séance est levée à 21heures 30.
Fait à BOUSSENS, le 21 janvier 2023
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
CELLIER Jérôme Christian SANS
01- Compte rendu CM du 19.01.2023..pdf