SEANCE DU 12 MAI 2022
Présents : M. SANS, Mme GERARD, M. RAMEAU, Mme AIMONE-CAT(Proc), M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA, GRANGE, MM. ROQUEBERT, CELLIER, DESHONS, Mmes COURTOUX, SANDY, AGUILA.
Absents excusés : M. AMOUROUX
- EVIN (Proc. Mme AIMONE-CAT)
Secrétaire de séance : Mme AGUILA
Ouverture de la séance à 19 Heures 10.
ORDRE DU JOUR
Le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14/04/2022 a été adopté à l’unanimité des membres présents .
- Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’ajouter un point supplémentaire à l’ordre du jour : validation de l’option « analyses de prélèvement » omise lors de la décision prise en faveur de la Société QUALICONSULT.
1° - Rénovation toiture Salle de Sports – Diagnostic Amiante
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que lors de la séance du 14 avril 2022, il a été omis de valider l’option « analyses de prélèvement » figurant sur la convention « Diagnostic amiante avant travaux. Le montant unitaire de cette analyse s’élève à : 44€HT, le nombre d’analyses ne pouvant être déterminé à l’avance.
Option validée à l’unanimité des membres présents.
2° - Vente de terrain à la SCI LE-MA
Monsieur le Maire rappelle que la commune est propriétaire de réserves foncières dont une partie, de la parcelle cadastrée Section A Numéro 226, soit 226a après division parcellaire pourrait être vendue à la SCI LE-MA afin de favoriser l’installation d’un cabinet dentaire.
Vente acceptée à l’unanimité des membres présents.
3° - Prise en charge des frais d’électricité et d’eau dans un logement communal
Monsieur le Maire rappelle qu’il avait été décidé de mettre un logement communal à la disposition d’une famille Ukrainienne, situé au Presbytère, 1 rue de la Viele, au 2e étage à droite. Cette famille ne peut assumer pour l’instant la dépense tant en branchement qu’en consommation d’énergie électrique et d’eau. Monsieur le Maire propose que la Commune prenne en charge ces frais.
Proposition acceptée à l’unanimité des membres présents.
4° - Rénovation des sanitaires extérieurs de l’Ecole Elémentaire
Monsieur le Maire rappelle la décision de procéder aux travaux de rénovation des sanitaires extérieurs de l’Ecole Elémentaire. Un bureau d’études doit aujourd’hui être désigné afin d’exercer les missions de Contrôle Technique et de Sécurité et de protection de la santé au travail. Une proposition a été demandée à la Société QUALICONSULT de Tournefeuille (31). Le montant total de la dépense s’élève à 3 650€ HT.
Proposition acceptée à l’unanimité des membres présents.
5° - Traçage de places de parking sur la voirie
Monsieur le Maire donne une liste des emplacements qui doivent être rénovés. Après consultation, la Société MOZZERR-SIGNAL a fait une proposition pour un montant HT de 3351.50€. A la demande des conseillers municipaux, des emplacement seront rajoutés à la liste : Impasse du Châlet et Stop au chemin de Pentens. Une nouvelle proposition devrait être faite.
Décision approuvée à l’unanimité des membres présents.
6° - Construction dalle pour installation d’un distributeur de billets.
Monsieur le Maire rappelle la décision prise d’installer un distributeur de billets automatique. Cette installation nécessite la construction d’une dalle en béton. L’entreprise COMMINGES BATIMENT, titulaire du marché à bons de commande, pourrait exécuter ces travaux pour la somme HT de 3375€.
Proposition acceptée à l’unanimité des membres présents.
7° - Réfection du terrain et de la clôture séparative entre 2 pavillons
Monsieur le Maire expose qu’il est nécessaire, pour régler des problèmes de voisinage, de procéder à la réfection du terrain du 4 rue du Mont Valier ainsi qu’à l’édification d’une clôture séparative. L’Entreprise Pyrénées Paysages de Montsaunès consultée propose cette prestation pour un montant total H.T. de : 14 070€.
Proposition acceptée à l’unanimité des membres présents.
8° - Travaux d’entretien et de remise en état de logements communaux
Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu de procéder à des travaux d’entretien en électricité et en plomberie, voire de rénovation complète Un marché à bons de commande a été signé mais certaines prestations n’ont pas été prévues. En conséquence des devis spécifiques ont été demandés à l’Entreprise ERD titulaire des lots Plomberie et Electricité dont le montant de la dépense s’élève à :
- Appt B Collectif Les Boïdures : Electricité : 4871.65€HT
- Appt B Collectif Les Boïdures : Plomberie : 7 536.79€HT
- Appt B Collectif Les Boïdures : Remplacement VMC : 305€HT
- Appt n° 7 – Résidence FIFI : Remplacement VMC : 547€HT
Devis acceptés à l’unanimité des membres présents.
9° - Une réflexion est engagée sur l’éclairage public relative à la biodiversité, l’économie d’énergie, la transition écologique,….
10° - Monsieur le Maire rappelle les dossiers en cours.
11° - Rapport des commissions :
Réseau 31 : L’étude en cours sur le réseau pluvial de la commune en est à la phase 3
Maintenance Système Alarme Crue : 25/05/22 vers 14H : M. ROQUEBERT sera présent.
Bilan après une année de fonctionnement à la cantine avec la Société LUGARAN : 18/05/22 à 14h30 : M. DESHONS participera.
12 ° - Animations et divers
Monsieur le Maire donne le calendrier des manifestations à venir.
Le 35e anniversaire du jumelage est évoquée : une date est recherchée.
Etablissement du planning de tenue du bureau de vote pour le scrutin du 12/06/2022.
L’ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n’étant soulevée, la séance est levée à 23h10.
BOUSSENS, le 13 mai 2022
Le Maire,
Christian SANS
01- Compte rendu CM du 13.01.2022.pdf